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Les délibérations du Conseil Municipal

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ANNEE 2024
- Délibération du Conseil municipal du 02/12/2024 :
040-2024 Convention portant organisation et participation au financement des transports scolaire avec la CCVV

041-2024 Admission en non-valeur

042-2024 Renouvellement demande de subvention DETR - Programmation 2025 - Réhabilitation ecole du haut

043-2024 Adhésion à l'unité Conseil en droit des collectivités proposé par le CDG 73 et le CDG 69

044-2024 Fixation des autorisations spéciales d'absences

045-2024 Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

046-2024 Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de L'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

047-2024 Journée de solidarité

048-2024 Modalité de mise en œuvre du télétravail

049-2024 Modalité d'exercice du travail à temps partiel

050-2024 Modification du recours aux astreintes pour le personnel communal

051-2024 Organisation du temps de travail des services de la commune du Planay

052-2024 Modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens

053-2024 Information sur l'exercice du droit de préemption pour la vente des parcelles E 281, E 278 et E 1383 lieu-dit le Villard située 17 Rue François Tatoud

054-2024 Information sur l'exercice du droit de préemption pour la vente des parcelles C 195, C 196 et C 200 situées 16 Route des Martines

055-2024 Avis de principe sur la création d'une microcentrale hydroélectrique que le ruisseau du Reclard

056-2024 Inscription des coupes à l'état d'assiette pour l'année 2025

057-2024 RPQS EAU 2023

058-2024 RPQS Assainissement 2023
- Délibération du Conseil municipal du 23/09/2024 :
027-2024 Approbation du rapport d'activité et du compte fiancier unique 2023 de la CCVV

028-2024 Autorisation de signature de la convention de service commun avec la CCVV

029-2024 Autorisation de signature de la convention chenil intercommunale Arlysère

030-2024 Autorisation de signature de la convention clinique veterinaire

031-2024 Fixation du loyer du logement communal au Villard du Planay

032-2024 Fixation des tarifs du restaurant scolaire

033-2024 Fixation du tarif pour la vente de bois

034-2024 Demande de subvention à la fondation Brigitte BARDOT pour le financement de la campagne

035-2024 Présentation du rapport triennal de l'artificialisation foncière

036-2024 Information sur l'exercice du droit de préemption pour la vente des parcelles E738, E1355 et E1499 lieu-dit le Villard

037-2024 Avis de principe sur la création d'une microcentrale hydroélectrique sur le ruiseau du Menet

038-2024 Avis de principe sur la création d'une microcentrale hydroélectique sur le ruisseau du Reclard

039-2024 Avis de participer à une vente publique, sous la forme d'adjudication, à l'enchérisseur le plus offrant
- Délibération du Conseil municipal du 30/05/2024 :
021-2024 Tarifs Galerie Hydraulica

022-2024 Transfert des résultats comptables du budget eau et assainissement au profil de la CCVV

023-2024 Autorisation de signature du PV contradictoire constatant la mise à disposition des biens relevant des compétences eau et assainissement au profil de la CCVV

024-2024 Renouvellement de la demande de subvention - Programmation 2025 - Réhabilitation de l'école du Haut

025-2024 Mandatement du CDG de la Savoie afin de conclure une converntion de participation sur le risque Prévoyance

026-2024 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
- Délibération du Conseil municipal du 08/04/2024 :
016-2024 VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024

017-2024 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

018-2024 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2024

019-2024 AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL A CONSTRUCTION AVEC LA SOCIETE DES NANTS POUR LE PROJET DE MICROCENTRALE SUR LE RUISSEAU DES NANTS

020-2024 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES FLUX DU CONTINGENT DE LOGEMENTS RESERVES A LA COMMUNE DU PLANAY AVEC LOPAC
- Délibérations du Conseil municipal du 14/03/2024 :
001-2024 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE

002-2024 AUTORISATION PROROGATION DE CONVENTION DE PARTENARIAT PARCOURS PHOTOGRAPHIQUE EN TARENTAISE

003-2024 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2023

004-2024 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL 2023

005-2024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2023

006-2024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 2023

007-2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 BUDGET PRINCIPAL

008-2024 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SAVOIE AU TITRE DU FONDS RISQUE ET EROSIONS EXCEPTIONNELS

009-2024 VENTE DE BOIS COMMUNAL

010-2024 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CDG 73 POUR LA PERIODE 2024 A 2029

011-2024 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D ADHESION AU SERVICE INTERIM DU CDG 73 POUR LA PERIODE 2024 A 2026

012-2024 CREATION EMPLOIS NON PERMANENT

013-2024 INSTAURATION PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT

014-2024 CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DU PLANAY

015-2024 AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT 01 CONVENTION DU 08 08 2001 CONCLU AVEC EDF

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